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التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل


شاطر
 #1  
الجمعة 21 فبراير 2014, 21:48
 
 
 
ذكر
الاقامة : alger
المشاركات : 185
نقاط : 198
تاريخ التسجيل : 17/04/2012
العمل : مقاول
افتراضيالتزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

تم التأشير على الالتزام بنفقة في 31/12/2013 - المادة 631- وسلم الـ :  BON DE COMMANDE   في نفس اليوم اي في 31/12/2013 مع العلم ان مدة إنجاز العملية شهر أي ان اتمام الأشغال سيتم في سنة 2014 عند نهاية شهر جانفي 2014 كيف تتم عملية تسديد النفقة


 #2  
الجمعة 21 فبراير 2014, 21:54
 
 
 
ذكر
الاقامة : alger
المشاركات : 412
نقاط : 636
تاريخ التسجيل : 20/01/2014
العمل : Administrateur
المزاج المزاج : أنتظر رحمة الله صبحانه و تعالى
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

المراقب المالي بقي يؤشر إلى غاية 30/01/2014 بتأريخ 31/12/2013 و نحن أيضا وقعنا في نفس المشكل و طلبنا من المراقب الحل فقال لنا يتم منح وصل الطلبية في نفس التاريخ و امر بالإستلام في نفس التاريخ و تتم الفوترة أيضا في نفس التاريخ علما أن الإتفاقية فيها مدة تسليم 10أيام


 #3  
الأربعاء 23 أبريل 2014, 14:20
 
 
 
ذكر
الاقامة : oum el bouaghi
المشاركات : 23
نقاط : 23
تاريخ التسجيل : 28/12/2013
العمل : tresor
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

الالتزام 31/12/2013 تحرير الفاتورة جانفي 2014 المقاول يطالب بحقه امين الخزينة يرفض التسديد على حساب السنة المالية 2013 المراقب المالي يرفض اعادة التاشيرة ما الحل من فضلكم وشكرا


 #4  
الخميس 24 أبريل 2014, 14:27
 
 
 
ذكر
الاقامة : mila
المشاركات : 26
نقاط : 32
تاريخ التسجيل : 19/03/2014
العمل : mila
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

نفس المشكل وقعنا فيه نرجومن الإخوة أصحاب التجربة إفادتنا


 #5  
الأحد 27 أبريل 2014, 10:38
 
 
 
ذكر
الاقامة : oum el bouaghi
المشاركات : 23
نقاط : 23
تاريخ التسجيل : 28/12/2013
العمل : tresor
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

Sous section 1 : L’engagement
L’engagement est défini par la loi n°90-21 du 15 août 1990 relative à la comptabilité publique, comme
étant l’acte par lequel est constatée la naissance d’une dette ; c'est à dire l’acte qui rend l’administration
débitrice et qui se traduira nécessairement au plan comptable, par une sortie de deniers publics.
C’est un acte générant une obligation, de laquelle résultera une charge (exemple : passation d’une
commande, nomination d’un fonctionnaire etc …). Mais cet acte doit être pris dans le strict respect des
autorisations budgétaires et des lois et règlements en vigueur.
L’ordonnateur est tenu au strict respect de la réglementation en vigueur en matière d’engagement
préalable des dépenses.
- § 1 Comptabilité des engagements des ordonnateurs :
Les ordonnateurs tiennent une comptabilité des engagements destinée à déterminer à tout moment le
montant des engagements pris par rapport aux autorisations de programmes ou aux crédits de paiement et
le montant des soldes disponibles. Cette comptabilité retrace :
‚ en matière de dépenses de fonctionnement :
- les crédits ouverts ou délégués par chapitre et article ;
- les délégations de crédits accordées aux ordonnateurs secondaires ;
- les engagements effectués et les soldes disponibles.
‚ en matière de dépenses d’équipement et d’investissement :
- les engagements effectués sur les autorisations de programme et leurs modifications successives ;
- les engagements effectués au titre des délégations d’autorisations de programme ;
- les soldes disponibles.
Sous section 2 : La liquidation
La liquidation permet la vérification sur pièces et la fixation du montant exact de la dépense publique. C’est
en fait une opération qui consiste à arrêter le montant justifié des droits acquis par le créancier du service
public. La liquidation n’a pas pour effet de créer la dette publique, mais de la déclarer. La liquidation a pour
objet de vérifier la réalité de la dette et d’arrêter le montant de la dépense qui en résulte. La liquidation est
effectuée après constatation du service fait.
Sous section 3 : L’ordonnancement
L’ordonnancement ou le mandatement est l’acte par lequel est donné l’ordre de payer la dépense
publique. En pratique, c’est l’ordre de payer adressé par l’ordonnateur au comptable public assignataire, à
travers un titre en vertu duquel, le créancier du service public va pouvoir obtenir le paiement des sommes
liquidées à son profit.
Ce titre prend la forme d’une ordonnance de paiement lorsque ce dernier est émis par un ordonnateur
principal, et d’un mandat de paiement lorsqu’il émane d’un ordonnateur secondaire.
L’ordonnance de paiement est assignée payable sur la caisse du trésorier central ou du trésorier principal,
tandis que le mandat de paiement est assigné payable sur la caisse des trésoriers de wilayas.
L’ordonnance ou le mandat de paiement doivent être appuyés de tous les documents justifiant la dépense
à payer notamment la facture établie selon les dispositions règlementaires relatives à la facture et revêtue
impérativement de la mention de service fait.
10
DGC : Ma n u e l d e P r o c é d u r e s d ' E x é c u t i o n d e s R e c e t t e s e t d e s Dé p e n s e s P u b l i q u e s
L’ordonnance ou le mandat de paiement sont soumis avant leur signature, au visa préalable du contrôleur
des dépenses engagées (contrôleur financier de l’Etat).
L’ordonnateur est tenu de procéder à l’ordonnancement de la dépense dès réception et contrôle de la
facture déposée par le créancier, et ce dans le but évident d’éviter des retards de paiement ainsi que
l’accumulation de créances impayées susceptibles de grever lourdement le budget de l’Etat.
En vertu de l’article 2 du décret exécutif n°93-46 du 6 février 1993, les ordonnances et mandats de
paiement sont émis et transmis par les ordonnateurs entre le 1er et le 20éme jour de chaque mois, aux
comptables publics chargés de procéder à leur admission en dépense.
L’ordonnance ou le mandat de paiement doit être appuyé des documents justifiant la dépense et
notamment de la facture établie dans les conditions règlementaires, sur laquelle doit impérativement être
apposée la mention réglementaire de service fait et les différents avis de virement.
La mention de «service fait» résulte du fait que l’Etat ne paie jamais ses dettes par avance, mais
seulement lorsque la prestation à laquelle correspond la dépense a été accomplie, à l’exception toutefois des
dépenses représentant les frais de déplacements des fonctionnaires et autres avances autorisées par les
règlements en vigueur Ex : avances sur marchés publics «forfaitaires et sur approvisionnement».
Ainsi, aucune dépense publique ne peut faire l’objet d’un ordonnancement, mandatement et règlement, si
la fourniture ou la prestation correspondant à cette dépense n’a pas été effectivement réalisée.
La règle du service fait implique que les ordonnateurs sont dans l’obligation de vérifier sous leur propre
responsabilité la livraison des fournitures ou la réalisation des prestations avant apposition sur les justificatifs,
de la mention de certification.
La mention de service fait doit être portée sur toutes les justifications avec soin et de façon très apparente
sous la forme suivante : «l’ordonnateur soussigné, certifie avoir vérifié et constaté que les fournitures et
prestations objet du présent mémoire ont été réellement fidèlement effectuées, et qu’il y a lieu de payer au
créancier la somme de…………………..»
L’ordonnance ou le mandat de paiement sont établis par l’ordonnateur en quatre exemplaires de couleur
différente: blanc, jaune rose et bleu, et doivent comporter entre autres indications, l’exercice, le chapitre
d’imputation, la désignation des bénéficiaires, le numéro du compte courant à créditer, le montant arrêté en
chiffres et en lettres, etc……
Au moment de leur transmission au comptable public assignataire, l’exemplaire rose est conservé par
l’ordonnateur, le blanc et le jaune demeurent au niveau du comptable public et le bleu est renvoyé par ce
dernier à l’ordonnateur, revêtu de la mention de prise en charge.
L’ordonnancement ou mandatement des dépenses publiques doit être effectué par l’ordonnateur de façon
règulière et doit être étalé sur toute l’année, de façon à éviter un ordonnancement massif de dépenses durant
le dernier trimestre de l’année, ce qui aura pour effet d’engendrer un goulot d’étranglement au niveau des
services comptables, de perturber leur fonctionnement au détriment de l’efficacité de l’action publique et de
retarder ainsi l’arrêté des écritures du comptable public assignataire, ce qui ne permettra pas à l’agent
comptable central du Trésor de présenter dans les délais impartis par la réglementation en vigueur, les
balances et les résultats d’exécution du budget.
A ce titre, il convient de rappeler que conformément aux dispositions de l’article 28 du décret exécutif
n° 91-313 du 7 septembre 1991, la date de clôture des ordonnancements et des mandatements est fixée au
25 décembre de l’année à laquelle ils se rapportent.
Aussi, il est recommandé aux ordonnateurs de déposer auprès des comptables publics assignataires, les
ordonnances ou mandats de paiement émis au titre de l’année courante, avant la date limite du 25 décembre.
Passé ce délai, aucune ordonnance ou mandat ne sera pris en compte par le comptable assignataire au
titre du budget de l’année considérée.

11
DGC : Ma n u e l d e P r o c é d u r e s d ' E x é c u t i o n d e s R e c e t t e s e t d e s Dé p e n s e s P u b l i q u e s
Les ordonnances ou mandats déposés auprès du comptable public assignataire pour paiement, doivent
être établis convenablement, afin d’éviter qu’ils ne fassent l’objet de rejets de la part de ce dernier.
Par les soins qu’ils apporteront à la confection et à la présentation des ordonnances ou mandats, les
ordonnateurs éviteront ainsi d’une part, le report sur la nouvelle année budgétaire des dépenses
supplémentaires qui auraient dû normalement être imputées sur les crédits de la gestion antérieure et d’autre
part, l’accumulation de créances impayées, qui grèveront lourdement le budget de l’Etat.
Par ailleurs, les rejets provisoires effectués par le comptable public à l’ordonnateur, doivent être traités
avec célérité par ce dernier, de façon à permettre leur reprise en charge par le comptable public au titre du
mois considéré.
- § 1 Comptabilité des ordonnancements et des mandatements des ordonnateurs :
Les ordonnateurs tiennent une comptabilité des ordonnancements et des mandatements faisant ressortir :
- Les crédits ouverts ou délégués ;
- Les engagements effectués ;
- Les délégations de crédits accordées aux ordonnateurs secondaires ;
- Le montant des ordonnances ou mandats émis ;
- Les crédits disponibles.
- § 2 Procédures particulières d’exécution des dépenses publiques :
Certaines dépenses peuvent être effectuées sans ordonnancement préalables et d’autres, sans
ordonnancement.
En effet, en vertu des dispositions de l’article 153 du décret précité, les dépenses ci-après sont payables :
‚ sans ordonnancement préalable :
- les paiements par voies de régies d’avances ;
- le principal et les intérêts dûs au titre des emprunts de l’Etat ainsi que les pertes de change sur
le principal ;
- les dépenses à caractère définitif exécutées au titre des opérations d’équipements publics
bénéficiant d’un financement sur concours extérieurs.
‚ sans ordonnancement :
- les pensions des moudjahidine et les pensions de retraite servies sur le budget de l’Etat ;
- les rémunérations des membres de la direction politique et du Gouvernement ;
- les frais et fonds spéciaux.
Les ordonnateurs ne peuvent ordonner l’exécution de dépense sans ordonnancement préalable qu’en
vertu de dispositions de la loi de finances.
Références :
- Loi n°90-21 du 15 août 1990 article 30
- Décret législatif n°93-01 du 19 janvier 1993 article 153
- Décret législatif n°93-01 du 19 janvier 1993 article 166
- Décret exécutif n°91-313 du 7 septembre 1991 articles 14 à 19, 24 et 28
- Décret exécutif n°93-46 du 6 février 1993 – article 2
- Décret exécutif n°97-268 du 21 juillet 1997 article 6
- Instruction ministérielle n°074/15 du 30 novembre 1981.
- Instruction ministérielle n°374 du 14 novembre 2000




 #6  
الأحد 27 أبريل 2014, 11:13
 
 
 
ذكر
الاقامة : oum el bouaghi
المشاركات : 23
نقاط : 23
تاريخ التسجيل : 28/12/2013
العمل : tresor
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

بالنسبة للالتزامات المؤشرة بتاريخ 31/12/2013.
كان من الواجب على المراقب المالي أن لا يؤشر على نفقات للسنة المالية 2013 ويتم انجازها في 2014 بالنسبة لقسم التسيير لأن في هذه الحالة تحرر الفاتورة بتاريخ 2014 ولا يمكن نفقتها على السنة المالية 2013
وكان من الواجب على الامر بالصرف تقديم الفواتير بنفس التاريخ أي 31/12/2013
وفي حالة تأخر في تقديمها لمصالح الخزثينة خلال الفترة التكميلية قبل 31 مارس 2014
تدرج في الملحق رقم 37 المرفق للحساب الاداري لسنة 2013 وتسوى على حساب السنة المالية 2014 مع  وضع تأشيرة المراقب المالي على الملحق 37


 #7  
السبت 03 مايو 2014, 23:40
مشرف منتدى الأجور و التعويضات
مشرف منتدى الأجور و التعويضات
 
ذكر
الاقامة : Batna
المشاركات : 2637
نقاط : 3184
تاريخ التسجيل : 01/02/2012
العمل : Agent de Bureau Administratif Territorial
المزاج المزاج : الحمد لله على كل شيء
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

السلام عليكم بالنسبة لفواتير التسيير الملتزم بها في 31\12\2013 يتم تسديدها قبل 31\03\2014 وإن تجاوزت هذه الفترة تسجل في المادة 826 أعباء السنوات المالية السابقة وتسدد خلال السنة المالية 2014 أما الفاتورة فتحرر بتاريخ 31\12\2013 أما إذا كانت فواتير لقسم التجهيز فتحرر الفاتورة بنفس تاريخ محضر الإستلام المؤقت وتسدد في السنة المالية 2014 بصفة عادية
وصل طلب وبطاقة الإلتزام تبقى دائما على نفس التاريخ 31\12\2013 لا تستبدل ولا تعوض
أتمنى لكم التوفيق وأرجو أني أفدتكم


 #8  
الأحد 04 مايو 2014, 10:00
 
 
 
ذكر
الاقامة : oum el bouaghi
المشاركات : 23
نقاط : 23
تاريخ التسجيل : 28/12/2013
العمل : tresor
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

الموضوع يخص قسم التسيير صيانة و تصليحات في المؤسسة


 #9  
الأحد 04 مايو 2014, 18:06
مشرف منتدى الأجور و التعويضات
مشرف منتدى الأجور و التعويضات
 
ذكر
الاقامة : Batna
المشاركات : 2637
نقاط : 3184
تاريخ التسجيل : 01/02/2012
العمل : Agent de Bureau Administratif Territorial
المزاج المزاج : الحمد لله على كل شيء
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

السلام عليكم الحل سيدي الكريم Youneschalawane ما دامت السنة المالية 2013 قد أنتهت في 31 مارس 2013 لا يمكن تسدسد الفواتير في السنة المالة 2013 تسدد في السنة المالية 2014 بعد إعداد الميزانية الإظافية لسنة 2014 وتسجل في المادة 826 أعباء السنوات المالية السابقة وإعادة الفاتورة إلى المعني وأطلبوا منه تحرير فاتورة جديدة بتاريخ: 31 ديسمبر 2013 وهكذا يمكن تسديدها في السنة المالية 2014 وأمين الخزينة يقوم بتسديدها دون مشكل ولا تحتاج لآعادة تأشرة بطاقة إلتزام أخرى
ملاحظة لكي تتفادى ماحدث لك في المستقبل الفواتير التي تم الإرتباط بها قبل 31 ديسمبر لأي سنة مالية أو في 31 ديسمبر والملتزم بها في نفس اليوم تحرر الفاتورة بتاريخ 31 ديسمبر من السنة المالية وتسدد في جانفي أو فيفري أو مارس ( قبل 15 مارس ) من السنة الموالية للسنة المالية وتسدد في مادتها الأصلية كحالتك المادة 611 صيانة وتصليحات في المؤسسة هنا وإن حدث تأخير لأي ظرف من الظروف تسجل في المادة 826 كما ذكرت لك في السابق
في الأخير أتمنى أني أوضحت للك الحل وأوصلت إليك المعلومة
أعانكم الله جميعا إخوتي الموظفين في عملكم


 #10  
الإثنين 12 مايو 2014, 14:48
 
 
 
ذكر
الاقامة : oum el bouaghi
المشاركات : 23
نقاط : 23
تاريخ التسجيل : 28/12/2013
العمل : tresor
افتراضيرد: التزام مؤشر في 31/12/2013 مالحل

اخي foodkas.مشكور كل الشكر على الاهتمام ولكن المشكل لست انا من لم يفهم (موظف بالخزينة البلدية) لكن المشكل في البلدية
الالتزام بتاريخ 31/12/2013 أشغال صيانة البنايات
الاتفاقية بتاريخ 31/12/2013 مدة الانجاز 45 يوم حسب امر انطلاق الاشغال ابتداء من 31/12/2013
تاريخ تحرير الفاتورة جانفي 2014  على حساب 2013 والمقاول لا يريد اعادة تحرير الفاتورة وراسه والف سيف ان يخلص ولو عن طريق رفع دعوى لدى المحكمة هذه الاشكالية في التعامل مع مقاول لا يريد ان يفهم ومراقب مالي يؤشر على حساب 2013 أشغال لا يمكنها أن تنجز إلا خلال سنة 2014 ؟؟؟

ولعلمك أخي foodkas  انظر التعليمة س 1 صفحة 85 فيما يخص الفترة التكميلية والسلام






 
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وما من كاتب إلا سيفنى . ويبقي الدهر ما كتبت يداه



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